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Marques déposées par monsieur PONS YVES
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Marché-Halles S. Cargo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marché-Halles S. Cargo
M. PONS YVES

Numéro de dépôt :
4098145
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
Marché-Halles S. Cargo de PONS YVES

Présentation de la marque Marché-Halles S. Cargo

Déposée le 17 juin 2014 par monsieur PONS YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Marché-Halles S. Cargo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur PONS YVES domicilié(e) IMMEUBLE ESPACE ALIZE, 24 AVENUE JEAN JAURES - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONS YVES domicilié(e) IMMEUBLE ESPACE ALIZE, 24 AVENUE JEAN JAURES - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque Marché-Halles S. Cargo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 28 29 30 31 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marché-Halles S. Cargo est expirée depuis le 17 juin 2024.


M. PONS YVES - IMMEUBLE ESPACE ALIZE, 24 AVENUE JEAN JAURES - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


M. PONS YVES - IMMEUBLE ESPACE ALIZE, 24 AVENUE JEAN JAURES - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.